Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALREC
CEREC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95562907
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque PALREC

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) CEREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEREC domicilié(e) 2 rue Fourchet, 59245 RECQUIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 143 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DESOLNEUX SETVAL, Division Propriété Industrielle - France.

La marque PALREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALREC est expirée depuis le 15 mars 2005.

CEREC a également déposé les autres marques suivantes : ARVAL , EURO-FICHES , C.E.R.E.C.


CEREC (Société Anonyme) - 2 rue Fourchet, 59245 RECQUIGNIES - France - SIREN 552143612


Jean-Paul DESOLNEUX SETVAL, Division Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Palettes métalliques supports métalliques, embases métalliques destinés au chargement, transport, à la manutention, au stockage de pièces et en particulier de pièces embouties telles que des fonds bombés métalliques pour réservoirs de fluides; palettes non métalliques, supports non métalliques, embases non métalliques destinés au chargement, transport, à la manutention, au stockage de pièces et en particulier de pièces embouties telles que des fonds bombés métalliques pour réservoirs de fluides

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.